Conditions Générales de Vente
Toute commande engage à l'acceptation des CGV
1. Nature des produits
Les produits proposés sont des produits alimentaires faits maison, fabriqués en petites séries par une entreprise individuelle.
2. Commandes
Les commandes sont passées via le site internet ou lors des ventes directes sur les marchés. Toute commande validée vaut acceptation des présentes CGV.
3. Produits et fabrication
Les produits étant fabriqués artisanalement, leur aspect, leur texture ou leur goût peuvent varier selon les lots. Ces variations sont inhérentes à la fabrication en petites séries et ne constituent en aucuns cas un défaut.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est exigé au moment de la commande ou de l’achat.
5. Annulation
Si la demande d’annulation est effectuée avant le lancement de la production, une solution pourra être proposée (avoir ou remboursement). Les avoirs sont valables 6 mois à compter de leur date d’émission. Ils pourront être utilisés en plusieurs fois. Une fois la production commencée, aucune annulation ni remboursement ne pourra être accepté.
Si la demande d’annulation est effectuée avant le lancement de la production, une solution pourra être proposée (avoir ou remboursement). Les avoirs sont valables 6 mois à compter de leur date d’émission. Ils pourront être utilisés en plusieurs fois. Une fois la production commencée, aucune annulation ni remboursement ne pourra être accepté.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées via un transporteur tiers (Mondial Relay, Colissimo). En cas de retard, de perte ou de détérioration du colis, une solution sera proposée (avoir ou renvoi).
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires.
7. Réclamations
Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 48h après réception du produit. Aucune réclamation ne pourra être acceptée en cas de mauvaise conservation ou d’utilisation inappropriée après livraison.
8. Responsabilité
La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas d’allergies ou intolérances non signalées par le client.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Si aucun compromis ne peut être trouvé, le litige sera soumis au droit français.
10. Confidentialité
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et ne sont jamais divulguées ou revendues.
